Publication

Le site Internet www.masquesganarelle.com est administré et édité par l'association Le Masque de Sganarelle (masquesganarelle[arobase]gmail.com).

​

Directrice de publication : Mademoiselle Romane PROT, Présidente

​

​

Conception & hébergement du site

Conception, rédaction & réalisation : Mademoiselle Sophie CIOTTI

​

Le site www.masquesganarelle.com est hébergé par la société :

​

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

​

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.masquesganarelle.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.masquesganarelle.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.masquesganarelle.com qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.masquesganarelle.com est mis à jour régulièrement par le Webmaster. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

​

​

Droits d'utilisation et de reproduction

Le contenu textuel du site Internet www.masquesganarelle.com est la propriété exclusive de l'association Le Masque de Sganarelle. De ce fait, le droit de reproduction et/ou droit de représentation des textes du site www.masquesganarelle.com est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet. Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.

​

La reproduction sur support papier

À l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,

• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)

• citation explicite du site www.masquesganarelle.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

 

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.masquesganarelle.com) et de la mention « Droits réservés ».
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

​​

Protection et traitement des données

Le site Internet www.masquesganarelle.com respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

​

Aucune information nominative vous concernant n'étant collectée d'aucune façon que ce soit, le site Internet www.masquesganarelle.com  ne fait pas l'objet d'une déclaration à la CNIL.

​

​

Cookies

La navigation sur le site www.masquesganarelle.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.